Allez dans les archives avec un chemisier blanc tout propre ou une chemise propre dès le lundi matin fouiller dans des étagères faites de bric et de broc , remplies de vieux registres parfois bien mélangés, sur un escabeau branlant, avec le risque de voir passé une souris ou un rat n'a jamais déchainé les passions parmi les personnels :mrgreen:
Maintenant la production phénoménale de papier administratifs a engendré au fil du temps la création d'archivages microfilmés et selon la nature de ces documents le lieu de stockage peut être différent :
archives départementales, pour Paris : Préfecture de Police, et pour les ministères : archives nationales,(basées à Paris mais surtout à Fontainebleau), mais parfois dans d'autres lieux, auxquels on ne pense pas forcément par exemple la bibliothèque nationale pour "le dépôt légal" du ministère de l'intérieur...l'armée et la justice c'est encore autrement , etc....
Par contre, pour revenir à l'objet de notre passion saviez vous que "les barrés rouges" des véhicules remis lors de l' homologation sont entreposés et archivés là :
http://www.archivesnationales.culture.gouv.fr/" onclick="window.open(this.href);return false;
Maintenant pour en revenir au message de Bernard, "microfilmé", ne veut pas dire alimenter le fichier informatique des immatriculations.
En sachant que cette opération s'est faite "naturellement" à partir des années 80 lors de la cession des véhicules. L'administration n'avait pas vocation à "engorger " le système en reprenant 1 par 1 des véhicules anciens n'ayant subi aucune mutation depuis parfois fort longtemps
et n'étant même pas certaine que ces véhicules existaient encore...
En sachant qu'à cette époque, que tu as bien connu Bernard, celle des années 50 à 80 "les casseurs" gardaient des paquets de carte grises, avec des tâches de graisse parfois bien placées :] dans le tiroir de leurs bureaux et omettaient (plus ou moins volontairement :] ) de signaler la destruction physique des véhicules stockés dans leurs cours.
Le phénomène voiture ancienne était alors anecdotique et ne justifiait pas un traitement aussi poussé des archives qu'aujourd'hui et les cartes grises de collection n'existaient pas...
A l'époque on trouvait une c4 sans papier , on allait chez le casseur du coin, qui ouvrait son tiroir.....on allait sur l'épave prélever la petite plaque métallique qui allait bien avec :grr: et c'est comme cela que l'on a aujourd'hui des AC4 de 28 avec des cartes grises de G ou inversement... :| Une autre époque....
Pour en revenir au sujet et pour info, il ne faut pas oublier que toutes les archives sont régies par "le code du patrimoine" et concernant les registres voici ce que dit la réglementation (inconnue d'ailleurs des personnels des préfectures, qui vous diront simplement que cela n'est pas communicable, ce qui est faux, mais il est vrai selon certaines conditions)
Les registres d'immatriculation, qui contiennent des informations portant atteinte à la vie privée, sont librement communicables 50 ans après la date de l'acte (article L. 213-2 du code du patrimoine).
Donc, en toute légalité, on peut en qualité de péquin lambda obtenir aujourd'hui l'ensemble des renseignements concernant une cession antérieure au 19 mars 1968 :study: .
Ne perdez pas votre temps à vouloir rechercher d'anciens CERFA liés a une vente d'occasion, ou une ancienne carte grise usagée, ceux-ci sont voués à la destruction au bout de quelques années...
En espérant avoir pu vous aider sur le sujet ...
